Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site miloudb.com les présentes mentions légales.
Propriétaire / éditeur :
L’édition et la direction de la publication du site est assurée par :
Miloud Bouhidel
2 Rue Ferdinand Buisson, 69190 Saint-Fons
info@miloudb.com
Concepteur du site :
WEBSETTING
info@websetting.fr
Websetting.fr
Hébergeur :
Infomaniak
Rue Eugène-Marziano
25, 1227 Genève, Suisse
+41228203544
support.infomaniak.com
Propriété intellectuelle :
Tout type de données(textes, photographies…) présentées sur le site miloudb.com relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle en vigueur en France.
A ce titre, toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
A ce titre, toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.